Navigation – Plan du site
Des crises sous l'Ancien régime

Aspects et conséquences d’une crise sur le temps long

La sénéchaussée de Grasse dans la première moitié du XVIIIe siècle
Michel Derlange
p. 29-37

Résumés

Dans la sénéchaussée de Grasse au premier XVIIIe siècle, les trois quarts des habitants connaissent une situation très difficile due à une superposition de crises. A une crise de longue durée résultat d’une pression fiscale de plus en plus lourde, s’ajoutent deux autres crises très fortes de courte durée, l’une due à l’invasion des Impériaux pendant l’été 1707, l’autre au grand hiver de 1709. La paupérisation touche les plus petits exploitants qui sont la part la plus importante des familles de la région.

Haut de page

Entrées d’index

Chronologique :

XVIIIe siècle
Haut de page

Texte intégral

1La période considérée, centrée sur les trente années 1700-1730, correspond à l’étiage d’une courbe séculaire de l’Ancien Régime qui amorce une décrue vers les années 1630 pour ne relever la tête qu’après 1730. On en a discuté les étapes, les rémissions, la chronologie, l’importance. René Baehrel pour sa part, dans sa thèse sur la Basse Provence occidentale, y perçoit un trend de nature ondulatoire mais dans son ensemble constamment ascendant, avec pour les années 1680-1730 ce qu’il nomme un essoufflement, suffisant pour créer un marasme économique générateur d’une torpeur des activités, et accompagné d’une rétention démographique d’environ 10%. Un maniement complexe et délicat de données statistiques concernant les niveaux de vie, qu’un certain nombre d’événements marquants viennent éclairer.

2C’est ainsi qu’en ce qui concerne la Sénéchaussée de Grasse à l’extrémité orientale de la Provence et recouvrant les deux vigueries de Grasse et de Saint-Paul ( l’actuel arrondissement de Grasse ), deux de ces facteurs sont directement visibles par leurs effets dévastateurs, l’invasion des Impériaux l’été 1707, et le grand hiver de 1709. Mais ces crises brutales de courte durée se superposent à la pression grandissante des impositions de la monarchie durant la guerre de Succession d’Espagne et, alors qu’avec la paix on pouvait croire à un retour à la normale, la mise en oeuvre de l’arrêt de 1685, suspendu jusqu’alors, relatif à la vérification des dettes communales en vue de l’assainissement des trésoreries, nécessita la prolongation de la surcharge fiscale durant plus de dix ans. Deux éléments sous-jacents dont on a souvent négligé les effets délétères et perceptibles à la longue, maintiennent une situation dramatique proche de la misère pour les trois -quarts des habitants.

Deux crises

1 - L’invasion de l’été 1707

3La guerre de la Succession d’Espagne ne devint une réalité en Provence orientale que lorsque notre ancien allié, Victor-Emmanuel de Savoie se rallie aux coalisés en novembre 1703. Il fait entreprendre un raid depuis le gué de La Manda par Gattières sur Vence dès mars 1704, poussant vers Coursegoules et le Broc près avoir fait de La Gaude sa base offensive. Une levée des miliciens des vigueries de Grasse et de Draguignan aidés de régiments stationnés dans la plaine de l’Argens le repousse dès la fin du mois suivant. Après l’occupation de Nice la guerre se poursuivra en Piémont jusqu’à l’échec du siège de Turin.

4C’est au tour du Prince Eugène appuyé par une escadre anglaise d’entreprendre une action visant le port militaire de Toulon le 4 juillet 1707.

5Il emprunte les deux voies traditionnelles, l’intérieure par Vence, Grasse et Draguignan, la maritime par Cannes et Fréjus. Selon la stratégie du temps, l’on ne pouvait laisser derrière soi des poches de résistance. L’armée séjourna une quinzaine de jours sur le pays pour réduire Grasse et Antibes, réquisitionnant leurs subsistances, le fourrage de la cavalerie, le bois au besoin en coupant fruitiers et oliviers, les ferrures et levant des rançons pour payer une troupe prompte au pillage, sans parler des excès et brutalités des soudards. Les coalisés après un mois de siège devant Toulon refluèrent en repassant par les mêmes lieux, une nouvelle fois mises à contribution et subissant force dommages matériels, les rapports des consuls ne faisant pas état de victimes.

6Le Pays de Provence fit évaluer l’étendue du coût des deux raids de 1704 et 1707. Il a retenu pour dix communautés un montant de 786 108 livres, les plus touchées étant d’une part La Gaude, Châteauneuf d’Opio, Grasse et d’autre part, Villeneuve, Cagnes, Biot et Cannes. Mais la guerre n’étant pas pour autant finie, la région dut encore prendre en charge les troupes allant et venant, cette fois en y ajoutant des réquisitions de charrois et d’hommes de peine. Sans doute depuis les ordonnances de Louvois les communautés pouvaient se faire rembourser en présentant leurs créances en attendant des jours meilleurs.... Un ordonnance du 12 novembre 1726 demandait encore « l’état des titres et créances de tous ceux qui ont fourni subsistance, chevaux et mulets » ! Dans l’immédiat, on leur fit grâce de la taille qui de toute façon n’a pu être levée.

2 - Le grand hiver de 1709

7Les consciences collectives, ont retenu durablement ce temps, à l’échelle nationale, de disette sinon même de famine. Marcel Lachiver en a montré les aspects éprouvants pour la France du Nord et le Massif Central. Mais l’intensité du gel, la longueur de la froidure et leurs effets sont à soumettre aux conditions naturelles de régions fort diversifiées. De par sa situation méridionale et maritime, la Provence pourrait avoir bénéficié de facteurs plus favorables susceptibles d’en atténuer les caractères.

8Ce qui a le plus frappé les esprits, c’est le gel des oliviers. Mais une sous-production chronique s’étalant sur une dizaine d’années et provoquée par une succession d’hivers rigoureux suivis de pluies incessantes a touché la denrée essentielle, les “bleds”. Le pain vient à manquer lit-on dans de nombreux rapports des consuls et toute disette engendre une spéculation à la rareté, les fameuses « cherté ». Selon R. Baehrel, au moment de la soudure de l’été 1709, les prix auraient grimpé de 115% dans la région d’Aix.

9Le Pays a réagi en important du blé de printemps du Dauphiné et du Languedoc ayant échappé au gel des semences enfouies, et surtout des « bleds de mer » par Marseille qu’il a fait vendre au tarif habituel. Il ravitaille certaines villes en difficulté et l’intendant fera débloquer les stocks de la marine. Les consuls de leur côté s’approvisionnent à plus ou moins grands frais pour le revendre à perte aux boulangeries communales qui de par leur contrat aux prix réglés pas ne pouvaient suivre. Ainsi une avance du Pays de cent charges payées 40 livres l’une ne sera vendue aux boulangers de Vence que 17 livres 6O, cependant que 20 % seront distribués gratuitement aux indigents.

10Grasse à trois reprises s’en procure au même tarif pour 5 210 livres et pourra puiser dans le stock de l’amirauté d’Antibes. Saint-Paul fait le sacrifice de vendre 23 deniers la livre de pain acheté 3 livres et 10 sols. Une dernière parade a été le rétablissement des avances en grains pour réensemencer la récolte prochaine, calquée sur les anciens Monts de piété de l’évêque Godeau. Toutes ces interventions en faveur des plus miséreux relevaient du sentiment bien ancré de la solidarité communautaire. Il est si bien installé dans les esprits que les consuls de Saint-Paul durent capituler face à une fronde en 1729 pour n’avoir pris les mesures contenant une hausse spéculative.

11Ces pratiques provençales ont sans doute tempéré les effets désastreux de l’hiver. Le blé semble être revenu normalement dès l’été 1711 et la reprise des oliviers gelés s’amorce dès 1714-15. Il n’en a fallu pas moins puiser dans les bourses familiales et dans les trésoreries communales. L’impôt de 1709 « n’est pas rentré ». A la taille de 1707 déjà reportée pour notre région, s’ajoute les remises sur la capitation de 1710 et des secours exceptionnels : 5700 livres pour Vence.

12Seuls les plus grands propriétaires aux capacités de production leur assurant deux ou trois ans de réserve ont survécu sans grand dommage. Ils ne représentent que 10% de la population. Il n’est pas possible, compte tenu de l’insuffisance des sources d’évaluer sérieusement l’impact de ces catastrophes sur le mouvement démographique sinon la mort des plus faibles, enfants, vieillards, malades ce qui aurait fait baisser d’autant la mortalité les années suivantes et n’aurait pas affecté sauf en quelques endroits la courbe démographique dont les effets, selon les schémas établis, auraient été compensés en deux ou trois ans. En définitive c’est moins de disette qu’il faut parler que d’une misère aggravée par la surcharge des impositions de guerre.

Deux facteurs sous-jacents

1 - Une fiscalité de guerre

13L’effort national demandé pour la guerre de Succession d’Espagne s’est alourdi par rapport à celle de la ligue d’Augsbourg. Comme il en avait été convenu lors de l’abonnement annuel à la taille avec Colbert désireux de ne point surcharger le contribuable afin de ne pas paralyser le dynamisme économique, son montant est normalement majoré de 200 000 livres, 200 000 en temps de paix , à quoi il faut ajouter pour l’entretien des troupes « réglées »  stationnées en Provence, 110 600 livres. La capitation précédente suspendue en 1700 avec la paix, fait sa réapparition. Cet impôt nominal sur chaque chef de famille suivant un barème en relation avec l’état social du contribuable n’avait pu être correctement prélevé. Le Pays proposa un contrat pour la durée de la guerre d’un million de livres annuelles ce que l’on appelait un abonnement. Neuf ans plus tard (1710) est crée l’impôt sur les revenus autres que ceux de la taille, dit « d’industries » (commerce, fabrications, gages ) d’un dixième ad valorem. Dans l’impossibilité d’établir de tels rôles reposant sur les seules déclarations des intéressés, un nouvel abonnement fut conclu pour 500 000 livres. Les abonnements satisfaisaient le contrôleur général, mais comme ils étaient reportés sur la valeur des biens fonds, ils alourdissaient d’autant les propriétaires déjà assujettis à la taille.

14A cela s’ajoute l’avalanche d’offices plus ou moins dérangeant pour les libertés provençales, en particulier celui de maire ce qui aurait annulé le principe de l’élection annuelle des consuls, et circonstance aggravante, celui des trois consuls d’Aix, les procureurs du Pays. Ce dernier décida de racheter en bloc tous les offices de maire mis à la vente, et de fil en aiguille quatorze autres offices, soit en tout pour 1 700 000 livres. Sur la lancée et à l’initiative du gouvernement, pour débarrasser la province d’une série d’impôts seigneuriaux devenus obsolètes, albergue, cavalcade, banvin, leydes, taillon... on rajouta encore 1 400 000 livres. Au total l’effort de guerre a coûté à la Provence 28 millions de livres. Comme il n’était pas question d’en répartir tout de suite le montant sur les taillables, on eut donc recours à l’emprunt dont les intérêts évalués à 2 800 000 livres vont courir jusqu’en 1730. L’on arrive ainsi à une surcharge totale de 9200 livres par feu, l’unité fiscale des communautés, à rembourser pour la période, soit une majoration de 613 livres pour une année .

15A l’échelle de la Sénéchaussée, la surcharge annuelle peut s’estimer à 2500 livres le feu, soit pour les 272 feux du ressort, 180 000 livres et pour les 11700 propriétaires un peu plus de 15 livres alors que la moyenne de l’imposition normale est de 21,75 livres. La conséquence en sera pour la communauté responsable en corps de ses contribuables défaillants, des arrérages de plus en plus fréquents reportés sur le crédit du receveur de la viguerie. Lorsque celui du Pays menaça de faire banqueroute, le Pays accorda des remises successives sur la capitation soit environ pour 1 200 000 livres. En 1715 il reste encore huit années à recouvrer. C’est avec la paix revenue, avec un allégement de 300 000 livres de la capitation qui sera désormais prolongée et la suppression du dixième, que l’intendant lança l’opération du remboursement des dettes communales à effectuer en dix ans.

2 - La remise en ordre des trésoreries communales

16Depuis un demi-siècle les communautés avaient accumulé des dettes considérables par suite d’une certaine incompétence dans leur gestion, de dépenses à vouloir racheter leurs droits féodo-seigneuriaux (Coursegoules pour toute sa seigneurie) et surtout de leur état d’esprit qui faisait refuser une surcharge sur les biens fonds fournissant déjà les 90% de leurs impositions, quelques cités marchandes exceptées prélevant des taxes à la consommation (Grasse, Antibes, Cannes). Pour un contrôleur général des finances il ne fallait pas laisser la rente des intérêts menacer l’intégrité et la régularité des impôts de la monarchie. Colbert lança alors une opération de vérification des dettes communales qui fut différée par suite des deux dernières années de guerre du règne. La paix revenue l’intendant diffusa entre 1715 et 1718 des arrêts de vérifications qui détaillaient pour chaque communauté la somme retenue, grossie de ses intérêts, et en précisaient les créanciers retenus. Les communautés avaient dix ans pour rembourser en privilégiant les receveurs du roi qui avaient avancé les sommes, les établissements du clergé et les seigneurs.

17En vertu des principes provençaux chaque communauté était libre de choisir les voies qui lui convenait le mieux pour y parvenir, soit relever la taille sur les biens fonds, soit répartir la somme en affectant nommément à chaque propriétaire un créancier débiteur, la collocation des documents, soit en vendant ou en engageant pour une durée déterminée ses revenus, moulins, fours, herbages, soit enfin en recourant à la création d’impôts indirects sur la consommation afin de faire aussi contribuer tous ceux qui n’avaient que des biens peu productifs. Vence par exemple combina une hausse de la taille et un département-collocation pour les 45% de sa dette, l’engagement des revenus de ses moulins et fours pour dix-huit ans et une taxe sur les farines (le piquet) Cette politique drastique lui permit de réduire sa dette à hauteur de 89%. Mais toutes les communautés et surtout les villages qui n’en avaient pas la possibilité renâclèrent, firent durer les choses...

18Plus de deux millions de livres étaient à recouvrer. Quinze années plus tard, les communautés de la sénéchaussée devaient encore les deux tiers de leurs dettes, ce qui la place en dernier rang pour l’ensemble de la Provence, celle de Toulon mise à part éprouvée par son siège et une peste catastrophique (1720-1722). En approfondissant, le comportement des diverses communautés défie toute logique : Vence arrive à presque tout éteindre alors que sa voisine Saint-Paul aux conditions quasiment identiques en supporte encore 20% auxquels se sont ajoutés 75 000 livres d’arrérages d’impositions et 40 000 livres à devoir au marquis de Villeneuve. Il en est de même pour Cagnes avec encore 25 000 livres d’impositions en retard et 45 950 à devoir à son seigneur, Biot arrivant même à devoir le double de sa dette à éteindre. Une politique des consuls apparemment erratique mais qui dénonce les difficultés à surtaxer les populations, cependant que les collocations réduisent d’autant la disponibilité à régler les impositions du Roi.

19Il est clair que la surcharge des prélèvements sur les biens fonds s’est avérée déterminante, une vente ou un engagement des revenus communaux répercutant par ailleurs le manque à gagner sur la taille. Pouvoir mesurer la capacité contributive de chaque communauté, reste fort difficile. La révision de l’affouagement n’est parlante que pour les communautés les plus sinistrées lors de l’invasion de 1707. La gestion des autres communautés révèle qu’au cours des vingt années suivantes il n’est procédé à aucun investissement ni même de réparations les plus urgentes. Nous en resterons à l’image d’une carte en pointillés sans continuité interprétative d’une « impuissance » plus ou moins relative mais dans tous les cas synonyme d’une véritable paupérisation .

 

20Ces trente années ont été cruciales pour la Sénéchaussée qui n’est pas non plus sans avoir ressenti les conséquences des événements et de la politique provençale. Mais plus qu’ailleurs, avec Toulon, la région a traversé une rude épreuve de guerre : maisons incendiées, ruinées, mais aussi abandonnées (134 à Villeneuve, 100 à Biot, 187 à Châteauneuf ou encore 40 au Broc). Plus de trois cents familles ont fui et le constat du réaffougement est sans appel : réduction de la capacité contributive de 25 000 livres à Villeneuve, village d’une soixantaine d’habitants, jusqu’à 175 000 livres pour Châteauneuf. Terres abandonnées récupérées par la suite, non par les habitants du cru mais par des bourgeois de Cagnes à Villeneuve ou Grasse à Châteauneuf, et pour ceux qui ne sont pas partis tenter leur chance en ville, reconversion de travailleurs agricoles en compagnons artisans, d’une poterie qui va prendre son plein essor à Biot.

21Le grand hiver de 1709 est à l’origine de nouveaux circuits commerciaux qui ont surtout affecté les savonneries de Grasse et de Cannes, s’ouvrant alors aux marchés de la Ligurie, source de tension entre les manufacturiers et les grands propriétaires dominant les conseils généraux et le consulat, une fois la production revenue. La nécessité d’importer du blé par Marseille et les paralysies dues à la peste de 1720, ont bouleversé les circuits, contraint Grasse qui contrôle le marché de la Sénéchaussée à réviser ses rayons d’action et à dépendre par la suite de plus en plus de Marseille, ce dont pâtira plus tard ses tanneries.

22Quant aux trésoreries communales, elles sont aux abois. A la gestion des plus serrées à l’origine d’une atonie généralisée jusque dans les villes les plus actives comme Vence, Cannes et même Antibes, éclate l’évidence d’une saturation fiscale et l’insuffisance permanente du prélèvement compensé par les avances des receveurs, marquée aussi par la dérobade des fermiers des débites communales de la boulangerie et de la boucherie peu assurés de leurs bénéfices, l’imposition sur les fruits plutôt que la taille en espèces à Saint-Paul...

23De la gène à la misère illustrée par la multiplication des bureaux de charité, la réorganisation des hospices et des « hôpitaux » à Grasse, Vence, Saint-Paul. Une paupérisation qui touche les plus petits exploitants, ces travailleurs à la recherche d’un emploi complémentaire, le plus souvent saisonnier et qui en proportion représentent entre 40% en ville jusqu’à 60% des familles au village.

24Un faisceau d’éléments et de données concordants qui plaide pour l’existence d’une crise généralisée sur plus de trente ans, le temps d’une génération d’adultes.

Haut de page

Bibliographie

On trouvera toutes les indications nécessaires dans :

- Procès-verbaux de l’affouagement de 1729 Archives Départementales. des Alpes Maritimes. C 45.

- Arrêts de vérification des dettes, Arch. des Etats de Provence C 4675-4677.

- R. Baehrel, Une croissance: la Basse Provence rurale, fin XVI)S- 1789, EPHP Paris 1961

- M. Derlange, Les communautés d’habitants en Provence au dernier siècle de l’Ancien régime, Toulouse, 1987

- Archives communales série C.

Haut de page

Pour citer cet article

Référence papier

Michel Derlange, « Aspects et conséquences d’une crise sur le temps long », Cahiers de la Méditerranée, 74 | 2007, 29-37.

Référence électronique

Michel Derlange, « Aspects et conséquences d’une crise sur le temps long », Cahiers de la Méditerranée [En ligne], 74 | 2007, mis en ligne le 19 novembre 2007, consulté le 24 septembre 2017. URL : http://cdlm.revues.org/2173

Haut de page

Auteur

Michel Derlange

Université de Nice-Sophia-Antipolis

Haut de page

Droits d’auteur

© Tous droits réservés

Haut de page
  • Logo Revues électroniques de l’université de Nice
  • Revues.org